République Française

Département de la Lozère

COMMUNE DE LACHAMP-RIBENNES 

 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Vendredi 17 septembre 2021 à 20 h 00

Salle des Fêtes de Ribennes

Ordre du jour :

- Adhésion au groupement d'achat d'énergie SDEEL,

- Dérogation pour construction en discontinuité des parties actuellement urbanisées,

- Convention d'adhésion service énergie territoire de Lozère,

- Convention fourniture de l'eau CCG,

- AEP Les Moulinches,

- Convention de prestation cartographique AEP,

- Indemnité gardiennage église,

- Fermage sectionaux Laubespin,

- Tarifs salle des fêtes,

- Vente d'une parcelle à Monsieur Christian RIEUTORT aux Pigeyres Basses,

- Validation du vote des ayants droits de la  section de Ribennes,

- Création du budget annexe Auberge de Lachamp / assujettissement TVA,

- Décisions Modificatives,

- Questions diverses.

Le Maire

Nathalie BONNAL

Compte_rendu_de_la_seance_du_17.09.2021.pdf